Identité et contact
Nom social et forme juridique : Association – Arts et Jazz en Corbières
Adresse postale du siège : 28 Pl. de la République, 11200 Montséret, France
Mail :
Tél : 06 22 70 41 87 (lundi au vendredi 09h / 18h)
Présentation du Site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site artsetjazzencorbieres.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
Arts et Jazz en Corbières
28 Pl. de la République
11200 Montséret
France
Créateur : Mathieu Guillaume
Responsable publication : Mathieu Guillaume –
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Chanois Romain –
Hébergeur : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France - Tél : 1007
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Le site artsetjazzencorbieres.com est mis à jour régulièrement par Romain Chanois. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis.
Le site artsetjazzencorbieres.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Arts et Jazz en Corbières s’efforce de fournir sur le site artsetjazzencorbieres.com des informations aussi précises que possible.
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Tout litige en relation avec l’utilisation du site artsetjazzencorbieres.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Les principales lois concernées.
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Lexique :
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).